Déposée le 27 juin 1994 par HISPA Roger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GD GILLE DANVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est HISPA Roger, domicilié(e) 13 rue Papon, 13007 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France.
La marque GD GILLE DANVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HISPA Roger - 13 rue Papon, 13007 MARSEILLE - France
CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Objets d'art en métaux communs; plaques d'identité métalliques; plaques d'immatriculation et plaques minéralogiques métalliques; porte-clefs.Articles de bijouterie; porte-clefs de fantaisie; boutons de manchettes; bracelets de montres, épingles de cravates; épingles de parure, insignes en métaux précieux; médailles; ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux; horlogerie.Brûle-parfums, diffuseurs de parfums
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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